Mentions légales

Vous venez de vous connecter sur le site ditrans.com, appartenant à la société ditrans.

Le contenu de ce site est purement informatif. Les informations qu’il contient ne constituent en aucune façon une offre commerciale. L’utilisateur de ce site assume seul l’ensemble des risques et les conséquences liées à la consultation, à l’exactitude des informations présentées ainsi qu’à leur mise en œuvre. En conséquence, tout recours à l’encontre de ditrans concernant ces aspects est exclu.

Nous vous invitons à prendre connaissance des informations suivantes :

1. Identification de la Société

La société ditrans, est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 42005684800013 et dont le siège social est sis au 172 Boulevard du Petit Quinquin, 59273 Fretin, téléphone : 03 20 45 85 79.

Directeur de la Publication : 

2. Conditions d'utilisation du site

En accédant à ce site, l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, sont la propriété exclusive de la société ditrans, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société ditrans qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Informations nominatives

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer vos droits, contactez ditrans par courrier ou par e-mail à contact@ditrans.fr.

6. Dispositions diverses

La société ditrans s’engage à rendre le service accessible sauf en cas de force majeure ou d’événements hors de son contrôle.

© 2023 ditrans Notice Légale

Veuillez vous assurer que cette ébauche est conforme à la législation et aux réglementations en vigueur dans votre juridiction, et qu’elle répond aux spécificités de votre site et de votre société. Il est recommandé de consulter un expert juridique pour valider le contenu de vos mentions légales.

Retour en haut